Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNOC'S
UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
95595748
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque PRUNOC'S

Déposée le 3 novembre 1995 par la société UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRUNOC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) Zone Industrielle Rossignol, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 296 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PRUNOC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNOC'S est expirée depuis le 3 novembre 2005.

UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : PRUNOFITURE , (Marque figurative) , LES PRUNANDISES DE L'AGENAIS


UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - Zone Industrielle Rossignol, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France - SIREN 351296233


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles